Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://metalmaestro.fr est édité par :

• Entrepreneur individuel : David Arnaud-Jouffrey
• Forme juridique : Micro-entreprise (entrepreneur individuel)
• Siège social : 94 Rte de Grenoble, 38590 Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
• SIREN : 804 453 082
• SIRET : 804 453 082 00013
• Code APE : 62.01Z — Programmation informatique
• Directeur de la publication : David Arnaud-Jouffrey
• Email : david@metalmaestro.fr
• Téléphone : 07 59 75 75 90

2. Hébergement

Le service repose sur trois hébergeurs.

Interface web

• Vercel Inc.
• 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Téléphone : +1 559 288 7060
• https://vercel.com

Backend et base de données

• Convex, Inc.
• 444 DeHaro Street, Suite 218, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Convex ne publie pas de numéro de téléphone ; contact : legal@convex.dev
• https://convex.dev
• Données hébergées dans l’Union européenne

Fichiers déposés (devis, factures, photos)

• Cloudflare, Inc. (service Cloudflare R2)
• 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Téléphone : +1 650 319 8930
• https://cloudflare.com
• Fichiers stockés dans l’Union européenne

Traitement par intelligence artificielle

Les réponses de Fernand sont produites par l’API Gemini de Google (offre payante de Google AI Studio) ; sa conversation peut être confiée à l’API OpenAI, fournie par OpenAI, L.L.C. (États-Unis). Ces prestataires n’hébergent pas le service : ils reçoivent, le temps de produire une réponse, les messages de la conversation et les données d’atelier nécessaires. Voir l’article 4.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site https://metalmaestro.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels) est la propriété exclusive de David Arnaud-Jouffrey, entrepreneur individuel, ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles, sous-traitance et transferts

Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité, qui nomme un par un les prestataires auxquels le service fait appel, ce que chacun fait, où il se trouve et sur quel fondement les données lui sont transmises.

Deux points méritent d’être dits ici plutôt que d’être cherchés :

• L’inférence sort de l’Union européenne. Les messages et les données d’atelier nécessaires à une réponse sont transmis à l’API Gemini de Google (offre payante de Google AI Studio), qui n’offre aucun choix de région : le traitement peut avoir lieu hors de l’Union européenne. Ce transfert repose sur la décision d’adéquation « EU-US Data Privacy Framework » adoptée par la Commission européenne le 10 juillet 2023, à laquelle Google LLC a adhéré. La conversation de Fernand, quand elle est confiée à l’API OpenAI (OpenAI, États-Unis), peut aussi être traitée hors de l’Union européenne, sous clauses contractuelles types. La mémoire de l’atelier et les documents, eux, restent hébergés dans l’Union européenne.
• Sur les données de vos clients, vous êtes le responsable de traitement, pas nous. Le fichier clients d’un atelier reste le sien ; David Arnaud-Jouffrey n’en est que le sous-traitant. Ce que nous avons le droit d’en faire est fixé par l’Accord de sous-traitance.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de portabilité et d’opposition sur vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, écrivez à david@metalmaestro.fr.

5. Cookies

Le site utilise un nombre restreint de cookies, tous nécessaires à son fonctionnement. Le détail figure dans la Politique de cookies.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. David Arnaud-Jouffrey n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Limitation de responsabilité

Les informations fournies sur le site https://metalmaestro.fr le sont à titre indicatif. David Arnaud-Jouffrey ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales : david@metalmaestro.fr.